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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
105 délibérations105 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ' LES PETITS PAS '

Délibération N°1 DDSEC 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Création d'un accueil de loisirs pour enfants de 6 à10 ans par la MJC/MPT de Kerfeuteun

Délibération N°3 DDSEC 09.2 - Séance du 27 février 2009

Enseignement - Formation : Prix

Délibération N°1 DDSEC 09.2 - Séance du 27 février 2009

Projet de carte scolaire 2009-2010

Délibération N°13 DDSEC 09.2 - Séance du 27 février 2009

Syndicat mixte ouvert de restauration collective - Désignation des représentants

Délibération N°2 DDSEC 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Création d'un syndicat mixte ouvert pour la réalisation et l'exploitation d'une unité centrale de production de repas

Délibération N°1 DDSEC 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Halte garderie de kermoysan - Tarification des prestations

Délibération N°3 DDSEC 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Etablissements d'enseignement privé - Avance sur subvention

Délibération N°2 DDSEC 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Enseignement - Formation - Subventions

Délibération N°1 DDSEC 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

Transfert de gestion de la halte garderie de Kermoysan - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales du Sud-Finistère

Délibération N°1 DDSEC 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

ASSOCIATIONS ' LE MANÈGE ENCHANTÉ ' ET ' SOS URGENCES MAMANS ' SUBVENTIONS

Délibération N°1 DDSEC 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Enseignement - Formation - Subventions

Délibération N°1 DDSEC 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Tarifs 2008 2009 du service enfance

Délibération N°1 DDSEC 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Avenant au marché de fourniture de produits d'épicerie

Délibération N°3 DBF 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Enseignements - Formation - Subventions

Délibération N°1 DDSEC 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022