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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
105 délibérations105 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Projet de carte scolaire 2010-2011

Délibération N°1 DEE 10.3 - Séance du 23 avril 2010

enseignement - formation - Subvention Caisses des écoles

Délibération N°2 DEE 10.3 - Séance du 23 avril 2010

ASSOCIATION 'LE PETIT NAVIRE' SUBVENTION

Délibération N°1 DEE 10.2 - Séance du 12 mars 2010

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2010

Délibération N°1 DEE 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTIONS

Délibération N°2 DEE 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

SUBVENTION À L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE PÉDIATRIE AMBULATOIRE

Délibération N°4 DEE 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°1 DEE 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Crèches associatives - Avenants aux conventions

Délibération N°2 DEE 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

Admissions en non-valeur - Prêts étudiants

Délibération N°1 DEE 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

MISE À JOUR DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS, PÉRISCOLAIRES, CENTRES DE LOISIRS, RESTAURANTS SCOLAIRES

Délibération N°4 DEE 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

MISE EN OEUVRE DU PROJET EDUCATIF LOCAL (PEL) DE QUIMPER

Délibération N°1 DDSEC 09.5 - Séance du 12 juin 2009

convention entre la ville de quimper et le lieu d'accueil "le petit navire"

Délibération N°2 DDSEC 09.5 - Séance du 12 juin 2009

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Délibération N°3 DDSEC 09.5 - Séance du 12 juin 2009

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Délibération N°2 DDSEC 09.4 - Séance du 24 avril 2009

TARIFS 2009-2010 DU SERVICE ENFANCE

Délibération N°10 DDSEC 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022