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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
105 délibérations105 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Rentrée scolaire 2012

Délibération N°1 DEE 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Tarifs des prestations périscolaires et restauration scolaire - modifications

Délibération N°2 DEE 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Convention d'objectifs et de financement "relais assistants maternels Ville/CAF du Finistère"

Délibération N°3 DEE 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Associations "Le Manège Enchanté" et "SOS Urgences Mamans" Subventions

Délibération N°5 DEE 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Projet éducatif local - Subventions

Délibération N°6 DEE 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Désafectation ex locaux associatifs et logement de fonction Ecole Jules Ferry

Délibération N°1 DEE 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Enseignement - Formation Subvention à la caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

Délibération N°4 DEE 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Relogement de la crèche 'les bons petits diables' Acquisition d'un local à Kervouyec

Délibération N°7 DDU 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Tarifs 2012-2013 du service enfance

Délibération N°1 DEE 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Enseignement - Formation - Prix de la vocation scientifique et technique des filles

Délibération N°1 DEE 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Convention Ville/CAF concernant la prestation de service 'contrat local d'accompagnement scolaire' (CLAS)

Délibération N°3 DEE 12.1 - Séance du 3 février 2012

Projet Educatif Local - Convention cadre entre la ville de Quimper, l'inspection académique du Finistère, la direction diocésaine de l'enseignement catholique (DDEC) l'association Diwan, le conseil général du Finistère, la caisse d'allocations familiales et la direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

Délibération N°1 DEE 12.1 - Séance du 3 février 2012

Carte scolaire 2012/2013

Délibération N°4 DEE 12.1 - Séance du 3 février 2012

Tarif du plateau repas de la salle de restauration au centre technique municipal

Délibération N°1 DBM 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Convention Junicode - Action de prévention routière

Délibération N°1 DEE 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022