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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
105 délibérations105 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Avenant à la convention 2009-2011 concernant le lieu d'accueil enfant- parent 'Les Petits Pas'

Délibération N°4 DEE 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

projet éducatif local - Convention cadre entre la ville de Quimper, l'inspection académique du Finistère et la Direction diocésaine de l'enseignement catholique du Finistère

Délibération N°1 DEE 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Convention de gestion Symoresco / villes de Quimper et d'Ergué Gabéric

Délibération N°2 DBF 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Programme de Réussite Educative - Participation financière de la ville de Quimper au dispositif et convention entre la ville de Quimper et la caisse des écoles publiques

Délibération N°1 DEE 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Convention d'aide à l'investissement 'fonds de rénovation d'accueil du jeune enfant' Ville / CAF du Sud Finistère

Délibération N°2 DEE 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective )

Délibération N°3 DRH 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

CONVENTIONS VILLE / CAF-CONCERNANT LA PRESTATION DE SERVICE VERSÉE AUX ACCUEILS DE LOISIRS

Délibération N°3 DEE 11.4 - Séance du 10 juin 2011

EVOLUTION DU DISPOSITIF CLASSE DE DÉCOUVERTE

Délibération N°2 DEE 11.4 - Séance du 10 juin 2011

ASSOCIATIONS 'LE MANÈGE ENCHANTÉ' ET 'SOS URGENCES MAMANS'-SUBVENTIONS

Délibération N°8 DEE 11.4 - Séance du 10 juin 2011

CRÈCHE ASSOCIATIVE 'L'ILE AUX TRÉSORS'-CONVENTION RELATIVE À L'AIDE À L'ACHAT DE MOBILIER

Délibération N°4 DEE 11.4 - Séance du 10 juin 2011

QUIMPER, VILLE ÉDUCATRICE : LE PROJET EDUCATIF LOCAL

Délibération N°1 DEE 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Carte scolaire 2011-2012

Délibération N°1 DEE 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Tarifs 2011 - 2012 du service enfance

Délibération N°4 DEE 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Crèches associatives 'l'île aux trésors et les bons petits diables' - conventions 2011-2013

Délibération N°2 DEE 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Complément d'affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CESU)

Délibération N°5 DEE 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022