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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
105 délibérations105 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Conventions Ville /conseil général 2011-2012 concernant l'aide à l'accueil de la petite enfance

Délibération N°3 DEE 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Enseignement - Formation Prix

Délibération N°1 DEE 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Etablissements sous contrat d'association - Participation de la ville en 2011

Délibération N°1 DEE 11.1 - Séance du 11 février 2011

Mise en oeuvre de périmètres scolaires et création d'un observatoire de la population scolaire

Délibération N°2 DEE 11.1 - Séance du 11 février 2011

Adhésion au service de paiement des titres par carte bancaire sur internet - Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Délibération N°5 DBF 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Avenant n°1 à la convention cadre partenariale entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du sud Finistère concernant la gestion de la halte garderie de Kermoysan

Délibération N°5 DEE 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Avenants aux conventions avec les crèches associatives Les Bons Petits Diables et l'Ile aux Trésors

Délibération N°6 DEE 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Révision des règlements de la tarification des multi accueil et des haltes-garderies municipales

Délibération N°3 DEE 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Etablissements d'enseignement privé : avances sur subventions

Délibération N°2 DEE 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Signature d'accords cadres et de marchés pour la fourniture de denrées alimentaires

Délibération N°4 DBF 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Le contrat enfance jeunesse 2010-2013

Délibération N°1 DEE 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Participation de la ville de Quimper à la crèche départementale de Roz Maria

Délibération N°1 DEE 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Prolongation des conventions des crèches associatives 'l'île aux trésors' et 'les bons petits diables'

Délibération N°3 DEE 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Dispositif de réussite éducative - année 2010

Délibération N°1 DEE 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Associations 'le manège enchanté' et 'SOS urgence mamans' Subventions

Délibération N°1 DEE 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022