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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
105 délibérations105 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Tarifs 2013-2014 du service enfance

Délibération N°1 DEE 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Associations "Le Manège Enchanté" et "SOS Urgences Mamans" Subventions

Délibération N°5 DEE 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Ecole élémentaire Stang Ar C'hoat - Restructuration du site

Délibération N°2 DEE 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Règlement de fonctionnement des multi-accueils

Délibération N°3 DEE 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Projet Educatif Local - Subventions

Délibération N°4 DEE 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Aménagement des rythmes scolaires

Délibération N°1 DEE 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Projet Educatif Local - Subventions

Délibération N°3 DEE 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Carte scolaire 2013-2014

Délibération N°1 DEE 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Etablissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2013

Délibération N°1 DEE 13.1 - Séance du 8 février 2013

Convention Ville / CAF concernant la prestation de service "Contrat Local d'Accompagnement Scolaire" (CLAS)

Délibération N°2 DEE 13.1 - Séance du 8 février 2013

Prestation de service unique (PSU) - Avenant n°1 aux conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant - 2011-2013 - Ville / CAF du Finistère

Délibération N°3 DEE 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Convention 2013 concernant le lieu d'accueil enfants / Parents " Les petits pas"

Délibération N°2 DEE 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Convention d'aide à la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant - Ville / CAF du Finistère

Délibération N°1 DEE 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le conseil général

Délibération N°1 DEE 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Signature de marchés après consultations et passation d'avenants

Délibération N°5 DBF 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022