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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
106 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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TERRAIN D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE RUE JULES VERNE - CONVENTIONS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DS 96.9 du 15 novembre 1996

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - CONVENTION VILLE/CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 96.8 du 18 octobre 1996

ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 DS 96.8 du 18 octobre 1996

GENS DU VOYAGE - TARIFS DU TERRAIN DE LA RUE JULES VERNE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DS 96.8 du 18 octobre 1996

CCAS - COMPTE ADMINISTRATIF 1995

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 96.7 du 20 septembre 1996

FINANCEMENT DE L'AIDE MENAGERE - PROJET DE VOEU DEPOSE PAR MADAME GARROS

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 96.7 du 20 septembre 1996

ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 DS 96.7 du 20 septembre 1996

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - CONVENTION AVEC DECLIC

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°4 DS 96.7 du 20 septembre 1996

CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION 1996 - SUBVENTIONS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DS 96.7 du 20 septembre 1996

PLAN LOCAL D’INSERTION PAR L’ÉCONOMIQUE - CONVENTIONNEMENT AVEC LES OPÉRATEURS D’INSERTION

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 96.6 du 11 juillet 1996

ASSOCIATIONS DROITS DE L’HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR “ L’AIDE AUX PROJETS ”

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 96.6 du 11 juillet 1996

ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL - DEMANDES DE SUBVENTIONS

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 DS 96.6 du 11 juillet 1996

ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 96.4 du 10 mai 1996

CAT 2, RUE DU DOCTEUR PICQUENARD - TRAVAUX

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 96.3 du 5 avril 1996

LOGEMENT SOCIAL - DEMANDES DE SUBVENTIONS

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 DS 96.3 du 5 avril 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022