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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
106 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ACTIONS HUMANITAIRES EN FAVEUR DES SINISTRÉS DE SINTAMARIA ORLÉA (ROUMANIE) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DS 99.7 du 17 septembre 1999

P.L.I.E. - MODIFICATIONS DU PROTOCOLE D'ACCORD

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 99.6 du 9 juillet 1999

CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DU C.H.R.S. "LE RELAIS" DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 DS 99.6 du 9 juillet 1999

COMMISSION LOCALE D'INSERTION DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 DS 99.6 du 9 juillet 1999

CENTRES SOCIAUX DE LA C.A.F. 29 SUD - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DS 99.6 du 9 juillet 1999

ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°5 DS 99.6 du 9 juillet 1999

PLIE - CONVENTION ACTION OBJECTIF EMPLOI SOLIDARITÉ

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 99.5 du 4 juin 1999

ASSOCIATIONS "DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE" SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 DS 99.5 du 4 juin 1999

ACTIONS EN FAVEUR DES RÉFUGIÉS DU KOSOVO

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 99.4 du 23 avril 1999

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE PROGRAMME 1999

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 99.3 du 26 mars 1999

CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DE L'UNITÉ DE VIE EXTÉRIEURE DU C.A.T. DE L'A.P.F. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 99.3 du 26 mars 1999

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DS 99.3 du 26 mars 1999

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE CONVENTIONS 1999 AVENANT N° 4 AVEC L'ANPE

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 99.1 du 29 janvier 1999

CONVENTION VILLE/CAF 29 SUD POUR LA GESTION DES CENTRES SOCIAUX

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 98.10 du 18 décembre 1998

CONVENTION POUR LA PROMOTION DE L'EMPLOI

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 98.10 du 18 décembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022