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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
106 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ÉCONOMIQUE CONVENTIONS AVEC LE C.C.A.S. ET AVEC L'A.N.P.E. - AVENANT N° 3

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 DS 98.10 du 18 décembre 1998

FONDS LOCAL D'AIDE À L'INSERTION DES JEUNES EN DIFFICULTÉ - AVENANT N° 4

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°4 DS 98.10 du 18 décembre 1998

FONDS D'AIDE À L'INSERTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "A TOUTE VAPEUR"

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DS 98.10 du 18 décembre 1998

AVANCES SUR SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Clémentine HERLEDAN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DS 98.10 du 18 décembre 1998

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT PARTICIPATION 1998

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 98.9 du 13 novembre 1998

SUBVENTIONS 1998 ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 98.9 du 13 novembre 1998

CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DS 98.8 du 16 octobre 1998

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE CONVENTION SPÉCIFIQUE FONDS SOCIAL EUROPÉEN

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 98.8 du 16 octobre 1998

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE MISE EN OEUVRE DE PARCOURS D'INSERTION PROFESSIONNELLE

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 98.7 du 18 septembre 1998

FONDS D'AIDE À L'INSERTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION A TOUTE VAPEUR

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 98.7 du 18 septembre 1998

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE COMPTE ADMINISTRATIF 1997

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 98.6 du 10 juillet 1998

CENTRES SOCIAUX DE LA C.A.F. PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 98.6 du 10 juillet 1998

FONDS D'AIDE À L'INSERTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION A.D.E.S. 29

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DS 98.6 du 10 juillet 1998

CONVENTION VILLE DE QUIMPER / COMITÉ POUR L'HABITAT DES JEUNES

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DS 98.3 du 27 mars 1998

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE CONVENTIONS 1998

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 98.2 du 27 février 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022