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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
106 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL - SUBVENTIONS 2000

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°4 DS 00.6 du 7 juillet 2000

CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ - RECOMPOSITION DU C.C.P.D

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 00.5 du 29 mai 2000

ASSOCIATIONS "DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE" - SUBVENTIONS 2000

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 00.5 du 29 mai 2000

CONGRÈS UNADIF-FNDIR - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DS 00.5 du 29 mai 2000

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2000

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 00.3 du 31 mars 2000

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ SUBVENTIONS 2000

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 00.3 du 31 mars 2000

CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT DU FOYER KÉRAMAN DE L’A.P.F. - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 00.1 du 28 janvier 2000

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ÉCONOMIQUE CONVENTIONS 2000

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DS 99.11 du 17 décembre 1999

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2000

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 DS 99.11 du 17 décembre 1999

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT PARTICIPATION 1999

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 99.10 du 26 novembre 1999

FONDS LOCAL D'AIDE À L'INSERTION DES JEUNES EN DIFFICULTÉ AVENANTS N° 5 ET N° 6

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 DS 99.10 du 26 novembre 1999

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ - SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DS 99.10 du 26 novembre 1999

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - COMPTE ADMINISTRATIF 1998

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 99.7 du 17 septembre 1999

P.L.I.E. CONVENTION SPÉCIFIQUE POUR LE FONDS SOCIAL EUROPÉEN 1998

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 99.7 du 17 septembre 1999

CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DES MAISONS DE RETRAITE ET LONGS SÉJOURS DU CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 DS 99.7 du 17 septembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022