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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
106 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ÉCONOMIQUE AVENANTS AUX CONVENTIONS C.C.A.S. ET A.N.P.E.

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DS 98.1 du 30 janvier 1998

CONVENTION DES CENTRES SOCIAUX AVENANT - BUDGET 1997

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 97.9 du 19 décembre 1997

CONSEIL COMMUNAL DE PRÉVENTION PROJETS DE LUTTE CONTRE LES TOXICOMANIES

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 97.9 du 19 décembre 1997

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE CONVENTION SPÉCIFIQUE FONDS SOCIAL EUROPÉEN

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 DS 97.9 du 19 décembre 1997

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - PARTICIPATION 1997

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DS 97.9 du 19 décembre 1997

RÉHABILITATION DU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS SAINT-EXUPÉRY SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°5 DS 97.9 du 19 décembre 1997

BANQUE ALIMENTAIRE DU FINISTÈRE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°6 DS 97.9 du 19 décembre 1997

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ - SUBVENTIONS

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DS 97.9 du 19 décembre 1997

AVANCES SUR SUBVENTIONS 1998

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DS 97.9 du 19 décembre 1997

FONDS LOCAL D'AIDE À L'INSERTION DES JEUNES EN DIFFICULTÉ - AVENANT N° 3

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 97.8 du 24 octobre 1997

ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 97.8 du 24 octobre 1997

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE COMPTES ADMINISTRATIFS 1996

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 97.7 du 19 septembre 1997

ASSOCIATIONS DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 DS 97.7 du 19 septembre 1997

ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL - SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 97.6 du 4 juillet 1997

ASSOCIATIONS DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE - SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DS 97.5 du 6 juin 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022