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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
106 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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RELOGEMENT DE LA BANQUE ALIMENTAIRE

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 97.4 du 25 avril 1997

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ - SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 97.4 du 25 avril 1997

CONSEIL COMMUNAL DE PRÉVENTION - PROJET DE LUTTE CONTRE LES TOXICOMANIES - SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 DS 97.4 du 25 avril 1997

TERRAIN D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE RUE JULES VERNE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DS 97.3 du 28 mars 1997

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE CONVENTIONS AVEC L'A.N.P.E. ET DÉCLIC

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 97.3 du 28 mars 1997

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DS 97.3 du 28 mars 1997

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ÉCONOMIQUE CONVENTIONS AVEC PRÉLUDE, ID'ÉES BRETAGNE, AGEHB

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DS 97.2 du 21 février 1997

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - PARTICIPATION 1996

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DS 96.10 du 20 décembre 1996

FONDS LOCAL D'AIDE À L'INSERTION DES JEUNES EN DIFFICULTÉ - AVENANT N° 2

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DS 96.10 du 20 décembre 1996

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ÉCONOMIQUE - CONVENTIONNEMENTS

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DS 96.10 du 20 décembre 1996

CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION 1996

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DS 96.10 du 20 décembre 1996

AVANCES SUR SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°5 DS 96.10 du 20 décembre 1996

DEMANDES DE SUBVENTIONS

Rapporteur Guy RESONNET (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DS 96.10 du 20 décembre 1996

GARANTIE D'EMPRUNT - PRÊT LOGEMENT D'URGENCE

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DS 96.10 du 20 décembre 1996

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE CONVENTION AVEC L'A.N.P.E.

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DS 96.9 du 15 novembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022