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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jacques LE ROUX
99 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020

Délibération N°59 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2020

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Décision modificative n°3

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Admission en non-valeur

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 1 octobre 2020

Affectation des résultats de l'exercice 2019

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Compte administratif 2019

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Décision modificative n°2

Délibération N°20 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Compte de gestion 2019

Délibération N°18 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022