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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jacques LE ROUX
99 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Crématorium : modification de la répartition du capital du délégataire

Délibération N°31 - RC - Séance du 3 février 2022

Tarifs municipaux 2022 - modification n°1

Délibération N°22 - DFCP - Séance du 3 février 2022

Tarifs municipaux 2022

Délibération N°49 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Adoption d'un règlement financier

Délibération N°45 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et professeurs d'enseignement artistique

Délibération N°59 - DRH - Séance du 9 décembre 2021

Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial

Délibération N°62 - CAB - Séance du 9 décembre 2021

Subvention à l'association "Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg"

Délibération N°63 - CAB - Séance du 9 décembre 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°61 - DRH - Séance du 9 décembre 2021

Rapport annuel d'activité 2020

Délibération N°51 - DPPTI - Séance du 9 décembre 2021

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022

Délibération N°46 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)

Délibération N°2 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020

Délibération N°57 - RC - Séance du 9 décembre 2021

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°58 - DRH - Séance du 9 décembre 2021

Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°55 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022