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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jacques LE ROUX
99 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial

Délibération N°42 - CAB - Séance du 24 juin 2021

Compte administratif 2020

Délibération N°36 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération N°44 - DRH - Séance du 24 juin 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°38 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

Taux de fiscalité 2021

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 1 avril 2021

Budget primitif 2021

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 1 avril 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°28 - DAFJ - Séance du 1 avril 2021

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 4 février 2021

Signature de marchés après consultations

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 4 février 2021

Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

Délibération N°14 - POP - Séance du 4 février 2021

Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021

Délibération N°47 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2020

Rapport annuel d'activité 2019

Délibération N°43 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2020

Décision modificative n°4

Délibération N°46 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2020

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°52 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2020

Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°61 - CAB - Séance du 10 décembre 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022