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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jacques LE ROUX
99 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes

Délibération N°56 - DRH - Séance du 9 décembre 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

Délibération N°60 - DRH - Séance du 9 décembre 2021

Admission en non-valeur

Délibération N°48 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°52 - DGS - Séance du 9 décembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

Délibération N°50 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°54 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Décision modificative n°2

Délibération N°47 - DFCP - Séance du 9 décembre 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°53 - DGS - Séance du 9 décembre 2021

Exonération de loyers - Restaurant "Les Planches" du site du Pôle Max Jacob

Délibération N°39 - DAFJ - Séance du 7 octobre 2021

Affectation des résultats de l'exercice 2020

Délibération N°37 - DAFJ - Séance du 7 octobre 2021

Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

Délibération N°46 - DRH - Séance du 7 octobre 2021

Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

Délibération N°40 - DAFJ - Séance du 7 octobre 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°44 - DGS - Séance du 7 octobre 2021

Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

Délibération N°41 - POP - Séance du 7 octobre 2021

Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Délibération N°36 - DAFJ - Séance du 7 octobre 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022