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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jacques LE ROUX
99 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°43 - DAFJ - Séance du 7 octobre 2021

Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial

Délibération N°45 - CAB - Séance du 7 octobre 2021

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association MERVENT

Délibération N°42 - DAFJ - Séance du 7 octobre 2021

Décision modificative n°1

Délibération N°38 - DAFJ - Séance du 7 octobre 2021

Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°37 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

Compte de gestion 2020

Délibération N°35 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

Festival de l'artisanat du 22 au 24 octobre 2021 : attribution de subvention

Délibération N°34 - DETI - Séance du 24 juin 2021

Pacte fiscal et financier - Avis de la commune de Quimper sur le premier volet

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°43 - DRH - Séance du 24 juin 2021

Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

Délibération N°45 - DRH - Séance du 24 juin 2021

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021

Délibération N°39 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET

Délibération N°40 - DAFJ - Séance du 24 juin 2021

Subventions à diverses associations

Délibération N°41 - CAB - Séance du 24 juin 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022