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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jacques LE ROUX
99 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°30 - DGS - Séance du 7 avril 2022

Modification du tableau des emplois

Délibération N°38 - DRH - Séance du 7 avril 2022

Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018

Délibération N°37 - DRH - Séance du 7 avril 2022

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021

Délibération N°33 - DGS - Séance du 7 avril 2022

Budget primitif 2022

Délibération N°1 - DFCP - Séance du 3 février 2022

Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses

Délibération N°32 - DIMEP - Séance du 3 février 2022

Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°25 - DFCP - Séance du 3 février 2022

Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade

Délibération N°28 - DRH - Séance du 3 février 2022

Projet de prise de participation de la SEMBREIZH au capital de la SAS COBIOGAZ en vue de sa dissolution amiable

Délibération N°23 - DFCP - Séance du 3 février 2022

Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

Délibération N°29 - DRH - Séance du 3 février 2022

Mises à disposition de personnel

Délibération N°30 - DRH - Séance du 3 février 2022

Taux de fiscalité 2022

Délibération N°21 - DFCP - Séance du 3 février 2022

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°26 - DGS - Séance du 3 février 2022

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°24 - DFCP - Séance du 3 février 2022

Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022

Délibération N°27 - DRH - Séance du 3 février 2022

Dernière mise à jour le 29/06/2022