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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
102 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ SUBVENTIONS 2002

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°2 DS 02.3 du 22 mars 2002

CENTRES SOCIAUX DE LA C.A.F. SUD PARTICIPATION FINANCIÈRE 2001 DE LA VILLE

Rapporteur Mme RIGAULT (Mandat terminé) - Délibération N°1 DS 01.11 du 14 décembre 2001

ASSOCIATIONS "DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE" SUBVENTIONS 2001

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°2 DS 01.11 du 14 décembre 2001

ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL SUBVENTIONS 2001

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°3 DS 01.11 du 14 décembre 2001

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2002

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°4 DS 01.11 du 14 décembre 2001

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - PARTICIPATION 2001

Rapporteur Claudine TILLY - Délibération N°1 DS 01.9 du 19 octobre 2001

FONDS LOCAL D'AIDE À L'INSERTION DES JEUNES EN DIFFICULTÉ - PARTICIPATION 2001

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°2 DS 01.9 du 19 octobre 2001

AIDE AUX SINISTRÉS DE TOULOUSE

Rapporteur Yvonne RIGAULT - Délibération N°3 DS 01.9 du 19 octobre 2001

TÉLÉTHON 2001 : CENTRE DE PROMESSES DIT " C.P.T.V. " CONVENTION TRIPARTITE

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°1 DS 01.8 du 21 septembre 2001

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Yvonne RIGAULT - Délibération N°1 DS 01.7 du 6 juillet 2001

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DE LA SOMME

Rapporteur Yvonne RIGAULT - Délibération N°1 DS 01.6 du 8 juin 2001

ASSOCIATION LES GENÊTS D'OR (MORLAIX) DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°2 DS 01.6 du 8 juin 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022