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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
102 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS SOCIALES

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 07.1 du 26 janvier 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 06.10 du 15 décembre 2006

CCAS AVANCE SUR SUBVENTION

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°2 DS 06.10 du 15 décembre 2006

ASSOCIATION PARENTEL

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 06.9 du 17 novembre 2006

FINANCEMENT DU POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AFFECTÉ À L'ANRU

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°2 DS 06.9 du 17 novembre 2006

ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS L'ATELIER SANTÉ VILLE (ASV)

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DS 06.9 du 17 novembre 2006

FJT SAINT EXUPÉRY

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°1 DS 06.8 du 20 octobre 2006

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2006

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 06.7 du 22 septembre 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°2 DS 06.7 du 22 septembre 2006

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU LIBAN

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°3 DS 06.7 du 22 septembre 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DS 06.6 du 7 juillet 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 06.5 du 9 juin 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°2 DS 06.5 du 9 juin 2006

CONVENTION VILLE-ARPAQ

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°3 DS 06.5 du 9 juin 2006

CONSTITUTION DU GROUPEMENT DE SANTÉ PUBLIQUE DE BRETAGNE

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DS 06.4 du 28 avril 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022