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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
102 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRES D'IRAN

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°1 DS 04.1 du 30 janvier 2004

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - PARTICIPATION 2003

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 03.10 du 19 décembre 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°2 DS 03.10 du 19 décembre 2003

AVANCE SUR SUBVENTION

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°3 DS 03.10 du 19 décembre 2003

RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L'EXAMEN DES COMPTES DU CCAS

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DS 03.8 du 24 octobre 2003

COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - CCAS

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°2 DS 03.8 du 24 octobre 2003

SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUX

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°3 DS 03.8 du 24 octobre 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°4 DS 03.8 du 24 octobre 2003

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2003

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 03.7 du 26 septembre 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°1 DS 03.6 du 4 juillet 2003

SUBVENTIONS 'DROIT DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE'

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DS 03.5 du 6 juin 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°2 DS 03.5 du 6 juin 2003

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS D'ALGÉRIE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°3 DS 03.5 du 6 juin 2003

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE SECOURS CATHOLIQUE

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 03.4 du 25 avril 2003

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2003

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 03.2 du 28 février 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022