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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
102 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°2 DS 06.4 du 28 avril 2006

ASSOCIATION QUIMPÉROISE DES FOYERS DE JEUNES TRAVAILLEURS AVENANT À LA CONVENTION DU 20 NOVEMBRE 1991

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DS 06.4 du 28 avril 2006

AVANCE SUR SUBVENTION (CCAS)

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 05.10 du 16 décembre 2005

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°2 DS 05.10 du 16 décembre 2005

ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL)

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 05.9 du 18 novembre 2005

CENTRE SOCIAL DE KERMOYSAN

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°2 DS 05.9 du 18 novembre 2005

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 05.8 du 21 octobre 2005

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU TREMBLEMENT DE TERRE AU CACHEMIRE

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°2 DS 05.8 du 21 octobre 2005

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE PROGRAMME 2005

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 05.7 du 23 septembre 2005

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 05.5 du 27 mai 2005

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°2 DS 05.5 du 27 mai 2005

MISSION LOCALE FESTIVAL DES MÉTIERS DU LITTORAL

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°1 DS 05.4 du 29 avril 2005

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2005

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 05.3 du 25 mars 2005

CRÉATION DU SIVU DU STEÏR ETABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES EHPAD DE PLOGONNEC

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DS 05.2 du 25 février 2005

S.I.V.U. DU STEIR DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°2 DS 05.2 du 25 février 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022