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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
102 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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COMITÉ RÉGIONAL DE COORDINATION DE L'OBSERVATOIRE SANITAIRE ET SOCIAL

Rapporteur Claudine TILLY - Délibération N°1 DS 03.1 du 31 janvier 2003

CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (C.L.S.P.D.)

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°2 DS 03.1 du 31 janvier 2003

AVANCES SUR SUBVENTION

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 02.10 du 20 décembre 2002

OPÉRATION 'PIÈCES JAUNES'

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°2 DS 02.10 du 20 décembre 2002

FONDS LOCAL D'AIDE À L'INSERTION DES JEUNES EN DIFFICULTÉ - PARTICIPATION 2002

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DS 02.10 du 20 décembre 2002

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Claudine TILLY - Délibération N°4 DS 02.10 du 20 décembre 2002

CENTRES SOCIAUX PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°5 DS 02.10 du 20 décembre 2002

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT PARTICIPATION 2002

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 02.8 du 18 octobre 2002

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU GARD

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 DS 02.8 du 18 octobre 2002

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2002

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DS 02.7 du 23 septembre 2002

CCAS - COMPTE ADMINISTRATIF 2001

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DS 02.6 du 5 juillet 2002

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DS 02.6 du 5 juillet 2002

ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL - SUBVENTIONS 2002

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°3 DS 02.6 du 5 juillet 2002

ASSOCIATION LES GENÊTS D'OR (MORLAIX) DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DU S.E.S.S.A.D. DE QUIMPER

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DS 02.4 du 26 avril 2002

ASSOCIATIONS " DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE " SUBVENTIONS 2002

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 02.3 du 22 mars 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022