• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Pierre DONNARS
100 délibérations100 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 7/7
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Prêts étudiants - Modalités d'attribution

Délibération N°12 DDSEE 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Contrat temps libre - Avenant à la convention

Délibération N°3 DDSEE 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Contrat temps libre - Subventions 2001

Délibération N°4 DDSEE 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Repas spécifiques restaurants scolaires - Convention avec Orédia

Délibération N°1 DDSEE 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Subvention exceptionnelle aux Scouts de France

Délibération N°2 DDSEE 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Subvention à l'Université de Bretagne occidentale

Délibération N°11 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Caisse des écoles - Subvention 2001

Délibération N°1 DDSEE 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Enseignement-formation - Subventions

Délibération N°2 DDSEE 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Règlements intérieurs des services périscolaires

Délibération N°3 DDSEE 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Extension du groupe scolaire Frédéric Le Guyader - Première tranche Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022