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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Pierre DONNARS
100 délibérations100 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION QUIMPER SANTA MARIA ORLÉA

Délibération N°7 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

ECOLE DE PRAT MARIA DÉSAFFECTATION PARTIELLE

Délibération N°1 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTIONS

Délibération N°5 DDSEC 03.4 - Séance du 25 avril 2003

COMMISSION MIXTE PARITAIRE VILLE/ FESTIVAL DE CORNOUAILLE - REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

TARIFS D'INSCRIPTION DE L'ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS DE CORNOUAILLE

Délibération N°4 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003

CUISINE CENTRALE - ETUDE DE RESTRUCTURATION MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE

Délibération N°3 DBM 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2003

Délibération N°2 DDSEC 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ AVANCE SUR SUBVENTION 2003

Délibération N°1 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

CONTRAT ENFANCE - CONTRAT TEMPS LIBRE - AVENANTS À LA CONVENTION

Délibération N°2 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

CUISINE CENTRALE - ACHATS DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Délibération N°1 DDSEC 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

ENSEIGNEMENT - FORMATION : SUBVENTIONS

Délibération N°2 DDSEC 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2002

Délibération N°3 DDSEC 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

CUISINE CENTRALE - ETUDE DE RESTRUCTURATION

Délibération N°8 DDSEC 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

CONTRAT TEMPS LIBRE : VERSEMENT DE SUBVENTION

Délibération N°5 DDSEC 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Volet scolaire du programme de développement des technologies de l'information et de la communication - demande de participation au fonds national d'aménagement et de développement du territoire.

Délibération N°3 DDSEE 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022