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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Pierre DONNARS
100 délibérations100 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES ET JEUNESSE

Délibération N°3 DDSEC 05.2 - Séance du 25 février 2005

Délibération N°1 DDSEC 05.2 - Séance du 25 février 2005

Délibération N°2 DDSEC 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

Délibération N°2 DDET 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

Délibération N°11 DDSEC 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

Délibération N°8 DDSEC 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

Délibération N°1 DDSEC 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

Délibération N°6 DBF 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

Délibération N°1 DDSEC 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

Délibération N°2 DAG 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

Délibération N°2 DDSEC 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

Délibération N°1 DDSEC 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

Délibération N°1 EV 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

Délibération N°6 DDSEC 04.2 - Séance du 27 février 2004

Délibération N°9 DDSEC 04.2 - Séance du 27 février 2004

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Dernière mise à jour le 29/06/2022