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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Pierre DONNARS
100 délibérations100 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Adhésion de la ville au groupement de commandes des lycées et collèges du Finistère.

Délibération N°4 DDSEE 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Acquisition de l’immeuble P.E.P. Rue des Douves

Délibération N°6 DAG 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Enseignement -Formation : subventions

Délibération N°1 DDSEE 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Avenant au marché de viandes de boucherie Lot n° 1

Délibération N°2 DDSEE 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Gros travaux à l'école de musique - 1ère tranche

Délibération N°3 DBCM 02.2 - Séance du 22 février 2002

Subventions 2002 - Secteurs enfance jeunesse

Délibération N°2 DDSEE 02.2 - Séance du 22 février 2002

Subventions enseignement formation - année 2002

Délibération N°1 DDSEE 02.2 - Séance du 22 février 2002

CDDP - Convention d’occupation 26 place de la Tour d’Auvergne

Délibération N°11 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Projet de carte scolaire

Délibération N°4 DDSEE 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Etablissements d'enseignement sous contrat d'association - Participation de la ville en 2002

Délibération N°1 DDSEE 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Etablissements d'enseignement privé Avance sur subvention 2002

Délibération N°1 DDSEE 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Subventions sportives

Délibération N°4 DDSEE 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Cuisine centrale - Achats de denrées alimentaires

Délibération N°3 DDSEE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Ecole Diwan

Délibération N°1 VM 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Enseignement - Formation : subventions

Délibération N°1 DDSEE 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022