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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Pierre DONNARS
100 délibérations100 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Situation de la carte scolaire 2004-2005

Délibération N°8 DDSEC 04.2 - Séance du 27 février 2004

EXTENSION ET RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCOLE JACQUES PRÉVERT

Délibération N°1 DBM 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION. PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2004.

Délibération N°5 DDSEC 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

CONVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES MUNICIPAL (RAM)

Délibération N°6 DDSEC 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA CAISSE DES ÉCOLES PUBLIQUES

Délibération N°4 DDSEC 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°5 DDSEC 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

RENOUVELLEMENT CONTRATS ENFANCE ET TEMPS LIBRE

Délibération N°1 DDSEC 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

PARC RÉGIONAL D'ARMORIQUE SUBVENTION 2003

Délibération N°3 DDSEC 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

COMMÉMORATION DU SOIXANTIÈME ANNIVERSAIRE DE LA MORT DE JEAN MOULIN

Délibération N°3 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CONVENTION AVEC LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Délibération N°1 DDSEC 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

SUBVENTION 2003 À L'ASSOCIATION 'LES ÉCLAIREURS DE FRANCE'

Délibération N°4 DDSEC 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

LOCAUX RUE D'ARMOR LOCATION À L'ASSOCIATION DIWAN 'SKOL DIWAN KEMPER'

Délibération N°1 DDSEC 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES QUIMPER ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°5 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

TARIFS 2003-2004 DU SERVICE ENFANCE

Délibération N°4 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

SOS URGENCES MAMANS SUBVENTION

Délibération N°3 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022