Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
152 délibérations152 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 9/11
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - FONDS D'AIDE À L'INITIATIVE DES JEUNES - SUBVENTION 2003

Délibération N°4 DDSEC 03.4 - Séance du 25 avril 2003

Délibération N°9 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

Délibération N°7 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003

Délibération N°8 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003

Délibération N°10 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003

Délibération N°10 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°7 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°2 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°5 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°1 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°9 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°3 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°1 DDSEC 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

Délibération N°12 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Délibération N°7 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

1 2 3 4 5 6 7 8 [9] 10 11

Dernière mise à jour le 29/06/2022