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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
152 délibérations152 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°11 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

CONVENTIONS POUR LA MISE EN OEUVRE DE PROJETS CULTURELS EN PARTENARIAT AVEC DES ASSOCIATIONS

Délibération N°8 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

TARIFS EXPOSITION GAUGUIN

Délibération N°4 DDSEC 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

CONVENTION D'ACHAT D'UNE OEUVRE D'EMILE BERNARD, AOÛT, VERGER À PONT-AVEN

Délibération N°1 DDSEC 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - SUBVENTION 2002

Délibération N°13 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

DEMANDE DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°1 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

INTÉGRATION DE L'ÉCOLE DIWAN DE QUIMPER DANS L'ENSEIGNEMENT PUBLIC

Délibération N°12 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Convention d'exposition labellisée d'intérêt national avec le Ministère de la Culture et de la Communication.

Délibération N°8 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Convention ville/OSCAC

Délibération N°2 DDECT 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Publication des données scientifiques réunies par l'archéologue municipal

Délibération N°3 DDECT 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Subvention exceptionnelle Festival de Cornouaille

Délibération N°12 DDECT 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Modification de l'attributaire d'une subvention exceptionnelle

Délibération N°7 DDECT 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Représentation de la ville au sein de l'association pour le Festival du film et de la télévision celtiques

Délibération N°3 DDECT 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Subvention à l'association des écoles d'art de Bretagne

Délibération N°4 DDECT 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Contrat de plan Etat-région - Convention d'application relative aux écoles supérieures d'art de Bretagne

Délibération N°4 DDECT 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022