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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
152 délibérations152 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTION AVEC 'LES POLARITÉS' - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS L'ASSOCIATION

Délibération N°13 DDSEC 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Délibération N°15 DDSEC 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Délibération N°2 DDSEC 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

CONVENTION AVEC LES ÉDITIONS ZODIAQUE POUR LA PUBLICATION D'UNE MONOGRAPHIE SUR LA CATHÉDRALE DE QUIMPER

Délibération N°5 DDSEC 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2003 SERVICE JEUNESSE

Délibération N°2 DDSEC 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DE L'EXPOSITION 'L'AVENTURE DE PONT-AVEN ET GAUGUIN

Délibération N°9 DDSEC 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

CONVENTION AVEC LE QUARTIER, CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

Délibération N°10 DDSEC 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

CONVENTION DE CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION 'L'AVENTURE DE PONT-AVEN ET GAUGUIN' AVEC L'ENTREPRISE SVO ART

Délibération N°8 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

NOUVELLE MPT DE PENHARS ACHAT MOBILIER - MATÉRIEL - ÉQUIPEMENTS DIVERS

Délibération N°6 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

EXPOSITION 'L'AVENTURE DE PONT-AVEN ET GAUGUIN' CONVENTION DE VENTE DE BILLETS D'ENTRÉES AVEC LA SOCIÉTÉ TICKETNET ET LA FNAC

Délibération N°10 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

PROJETS ARTISTIQUES ET CULTURELS EN MILIEU SCOLAIRE - ANNÉE 2003-2004

Délibération N°20 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE ET L'ASSOCIATION BALLES À FOND

Délibération N°16 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

ANNULATION DE CRÉANCES

Délibération N°18 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DE L'EXPOSITION 'L'AVENTURE DE PONT AVEN ET GAUGUIN'

Délibération N°9 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

ACQUISITION DE MATÉRIEL - ECOLE DES BEAUX-ARTS - CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION

Délibération N°2 DDSEC 03.4 - Séance du 25 avril 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022