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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
152 délibérations152 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Association culturelle - Avance sur subventions 2007

Délibération N°3 DDSEC 07.2 - Séance du 23 février 2007

Convention de partenariat pour l'organisation de l'exposition Yves Tanguy

Délibération N°1 DDSEC 07.2 - Séance du 23 février 2007

EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE DU CHAPEAU ROUGE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Délibération N°6 DDSEC 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

PROJET D'ÉTABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE DE QUIMPER

Délibération N°8 DDSEC 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ALVAC

Délibération N°11 DDSEC 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Délibération N°12 DDSEC 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COMPAGNIE LE DOARÉ ET SES PARTENAIRES PUBLICS : LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE, LE CONSEIL RÉGIONAL DE BRETAGNE ET LA DRAC

Délibération N°2 DDSEC 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE PROPOSITION DE TARIFS APPLICABLES EN CAS DE ' DOUBLE RÉSIDENCE ' QUIMPER/BREST POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2006/ 2007

Délibération N°3 DDSEC 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

MUSÉE DES BEAUX-ARTS -DEMANDE DE SUBVENTIONS

Délibération N°4 DDSEC 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

Subventions aux associations culturelles - Année 2006

Délibération N°3 DDSEC 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

Convention entre la ville de Quimper, le Conseil Général du Finistère, le Conseil Régional de Bretagne, la Direction des Affaires Culturelles de Bretagne et l'association Le Quartier

Délibération N°4 DDSEC 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

ECOLE DES BEAUX-ARTS CONVENTION DE PRÉ-ACHAT

Délibération N°8 DDSEC 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

DISPOSITIF VACANCES POUR TOUS SUBVENTIONS 2006

Délibération N°6 DDSEC 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

COMPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE DU CHAPEAU ROUGE PROLONGATION DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SA /SNES

Délibération N°7 DDSEC 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Aide au départ Autonome des Jeunes -Subventions 2006

Délibération N°1 DDSEC 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022