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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
152 délibérations152 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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MUSÉE DES BEAUX ARTS - CONVENTION DE DÉPÔT AVEC LA VILLE DE PENMARC'H

Délibération N°6 DDSEC 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL ET L'ASSOCIATION ' BALLES À FOND '

Délibération N°9 DDSEC 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

ECOLE DES BEAUX-ARTS CONVENTION AVEC LA MÉDECINE PRÉVENTIVE UNIVERSITAIRE ET DROITS D'INSCRIPTION 2006 - 2007

Délibération N°8 DDSEC 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ANIMATION DU PATRIMOINE, MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°8 DDSEC 06.5 - Séance du 9 juin 2006

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MAISON DE QUARTIER DU MOULIN VERT 2006 - 2011

Délibération N°3 DDSEC 06.5 - Séance du 9 juin 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE

Délibération N°2 DDSEC 06.5 - Séance du 9 juin 2006

CONVENTION DE COOPÉRATION ÉDUCATIVE ET CULTURELLE POUR L'ORGANISATION D'ACTIVITÉS AU MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON

Délibération N°7 DDSEC 06.5 - Séance du 9 juin 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Délibération N°6 DDSEC 06.5 - Séance du 9 juin 2006

ENSEIGNEMENT : SUBVENTIONS

Délibération N°1 DDSEC 06.4 - Séance du 28 avril 2006

ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS LE DISPOSITIF DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Délibération N°4 DDSEC 06.4 - Séance du 28 avril 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIO ÉDUCATIVES ET SOCIO CULTURELLES

Délibération N°2 DDSEC 06.3 - Séance du 24 mars 2006

Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Avenant à la convention

Délibération N°6 DDSEC 06.2 - Séance du 24 février 2006

Subventions complémentaires à la MPT de Penhars et à la Maison de Quartier du Moulin Vert au titre des actions engagées en 2005

Délibération N°3 DDSEC 06.2 - Séance du 24 février 2006

Projet de carte scolaire 2006-2007

Délibération N°1 DDSEC 06.2 - Séance du 24 février 2006

Musée des Beaux-Arts - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Délibération N°3 DDSEC 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022