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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
152 délibérations152 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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AVENANTS AUX MARCHÉS LAIT, PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES CONCLUS AVEC LA SOCIÉTÉ SOVEFRAIS

Délibération N°2 DDSEC 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DE L'EXPOSITION - YVES TANGUY, L'UNIVERS SURRÉALISTE

Délibération N°7 DDSEC 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

ASSOCIATIONS JEUNESSE- SUBVENTIONS 2007

Délibération N°3 DDSEC 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE DE QUIMPER CONCERNANT LES MODALITÉS D'ADMISSION

Délibération N°9 DDSEC 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

TARIFS DES MISES À DISPOSITION DES THÉÂTRES - SAISON 2007/2008

Délibération N°14 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA MAISON POUR TOUS DE PENHARS

Délibération N°7 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE TI AR VRO ET LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°9 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

MAISON POUR TOUS DE PENHARS - AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIF

Délibération N°8 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2007

Délibération N°12 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

DISPOSITIFS LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - F.A.I.J/ FONDS D'AIDE AU DÉPART AUTONOME DES JEUNES - SUBVENTIONS 2007

Délibération N°6 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DE L'EXPOSITION - YVES TANGUY, L'UNIVERS SURRÉALISTE

Délibération N°15 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS DE CORNOUAILLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Délibération N°2 DDSEC 07.4 - Séance du 27 avril 2007

DROITS D'INSCRIPTIONS DE L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS - ANNÉE SCOLAIRE 2007/2008

Délibération N°1 DDSEC 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Convention entre la ville et l'association Ti Ar Vro - Spectacle pour les 10 ans de l'association

Délibération N°6 DDSEC 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Convention d'exposition labellisée d'intérêt national avec le ministère de la culture et de la communication (Exposition Yves Tanguy)

Délibération N°7 DDSEC 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022