• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 1997
91 délibérations



Page 1/7
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Exploitation du centre équestre de Kerhuella

Délibération N°1 AI 97.9 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Acquisition auprès de l'OPAC - Rue F. Rabelais

Délibération N°2 AI 97.9 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Cession - Centre commercial de Kermoysan

Délibération N°3 AI 97.9 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Vente Bodereau à Keradennec

Délibération N°4 AI 97.9 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cession gratuite entre la ville de Quimper et la société Simottel

Délibération N°5 AI 97.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Mise à disposition de terrains pour EDF Parking Croix des Gardiens - Quartier Arbre du Chapon

Délibération N°6 AI 97.9 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Bail emphytéotique 1, rue H. Barbusse

Délibération N°7 AI 97.9 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Résiliation d'un contrat de maintenance à la piscine Aquarive

Délibération N°1 DBCM 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Appel d'offres pour l'entretien et le nettoyage des halles Saint-François

Délibération N°2 DBCM 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Extension du groupe scolaire de Kergoat-Ar-Lez

Délibération N°3 DBCM 97.9 - Rapporteur André PAUBERT

Rénovation de l'église de Locmaria

Délibération N°4 DBCM 97.9 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Demande d'exonération de paiement de location d'une salle - Le Télégramme

Délibération N°5 DBCM 97.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Demande de mise à disposition de la salle du Chapeau Rouge à titre gracieux Lycée Le Paraclet

Délibération N°6 DBCM 97.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Orientations budgétaires 1998

Délibération N°1 DBF 97.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Décision modificative n° 4

Délibération N°2 DBF 97.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Dernière mise à jour le 29/06/2022