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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 1997
91 délibérations


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Indemnités de logement forfaitaire des officiers du centre de secours principal de Quimper

Délibération N°1 DRH 97.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Emplois-jeunes Lancement du dispositif

Délibération N°2 DRH 97.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Convention des centres sociaux Avenant - Budget 1997

Délibération N°1 DS 97.9 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Conseil Communal de Prévention Projets de lutte contre les toxicomanies

Délibération N°2 DS 97.9 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Plan Local d'Insertion par l'Economique Convention spécifique Fonds Social Européen

Délibération N°3 DS 97.9 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Fonds de solidarité pour le logement - Participation 1997

Délibération N°4 DS 97.9 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Réhabilitation du Foyer des jeunes travailleurs Saint-Exupéry Subvention d'investissement

Délibération N°5 DS 97.9 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Banque alimentaire du Finistère Subvention exceptionnelle

Délibération N°6 DS 97.9 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Action sociale et solidarité - Subventions

Délibération N°7 DS 97.9 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Avances sur subventions 1998

Délibération N°8 DS 97.9 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Parking souterrain de la salle de spectacles - Signalétique

Délibération N°1 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Stationnement payant en centre-ville Modifications tarifaires

Délibération N°2 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Opérateurs des réseaux de télécommunications Demande de permission de voirie - Redevance d'occupation du domaine public

Délibération N°3 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Participation de la ville de Quimper au financement d'études et de travaux réalisés par le conseil général

Délibération N°4 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Mise aux normes autoroutières de la R.N. 165

Délibération N°5 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Dernière mise à jour le 29/06/2022