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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 1997
91 délibérations


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Maisons Pour Tous, Maison de Quartier et Maison des Associations - Avances sur subventions 1998

Délibération N°10 DDSEE 97.9 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Association Balles à Fond - Demande de gratuité pour l'utilisation du camping municipal

Délibération N°11 DDSEE 97.9 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Demandes de concession d'affichage publicitaire salle omnisports

Délibération N°12 DDSEE 97.9 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives - A.S.P.T.T. et Quimper Volley

Délibération N°13 DDSEE 97.9 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives Rugby Club Quimpérois - Programme "sport dans les quartiers" - Sport individuel de haut niveau - Comité départemental de parachu....

Délibération N°14 DDSEE 97.9 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Avance sur subvention sportive - Comité d'Organisation du Basket à Quimper

Délibération N°15 DDSEE 97.9 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires du second degré Tarifs 1998

Délibération N°16 DDSEE 97.9 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Reconstruction de passerelles métalliques sur l'Odet Avenant au marché 610.97.03

Délibération N°1 DDU 97.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Restauration des passerelles sur l'Odet Marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°2 DDU 97.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du P.A.Z. de la Z.A.C. du Braden

Délibération N°3 DDU 97.9 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Aide au logement social - Subvention pour construction de 10 logements 55, rue Bourg les Bourgs et 37 rue de Pont l'Abbé

Délibération N°4 DDU 97.9 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Protection et valorisation des tourbières de Kerogan Avenant au "contrat nature"

Délibération N°5 DDU 97.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Classement de voies et réseaux dans le domaine public routier communal : - avenue de Gourvily - allée des Quatre Le Jeune - rond point des Quatre Le J....

Délibération N°6 DDU 97.9 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

S.E.M.A.E.B. Rapport d'activités 1996

Délibération N°7 DDU 97.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement des places Laënnec et Saint-Corentin

Délibération N°8 DDU 97.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Dernière mise à jour le 29/06/2022