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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 1997
91 délibérations


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Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique R.N. 165

Délibération N°6 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Marché pour le tri conditionnement des papiers, journaux et cartonnettes

Délibération N°7 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Collecte des bouteilles plastiques - Subvention versée au conseil général

Délibération N°8 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Lutte contre les inondations de l'Odet

Délibération N°9 DVE 97.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Avenant n° 6 avec la C.G.E. pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement

Délibération N°10 DVE 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Adhésion du SIVOMEAQ au syndicat mixte de l'Aulne

Délibération N°11 DVE 97.9 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Qualité de l'air Adhésion à l'association Air Breizh

Délibération N°12 DVE 97.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Régularisation d'un élevage porcin E.A.R.L. Hascoët - Plogonnec

Délibération N°13 DVE 97.9 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Installations classées pour la protection de l'environnement - Extension d'un élevage porcin - EARL de Kervao - Plogonnec

Délibération N°14 DVE 97.9 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Mise en oeuvre de la nouvelle législation funéraire et règlement municipal des cimetières de Quimper

Délibération N°1 EV 97.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Question orale Salle de spectacles et parking de la Tour d'Auvergne

Délibération N°1 QO 97.9 - Rapporteur André GUENEGAN

Modes de gestion des services de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°1 SG 97.9 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Université de Bretagne Occidentale Participation aux dépenses du pôle quimpérois

Délibération N°2 SG 97.9 - Rapporteur André PAUBERT

Contrat de ville Ajustements et affectation des subventions 1997

Délibération N°3 SG 97.9 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Subventions - Parrainages et adhésions

Délibération N°4 SG 97.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Dernière mise à jour le 29/06/2022