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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 1997
91 délibérations



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Créances irrécouvrables

Délibération N°3 DBF 97.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Garanties d'emprunts - OPAC de Cornouaille

Délibération N°4 DBF 97.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux 1998

Délibération N°5 DBF 97.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente d'un terrain ZAC de Gourvily à la S.A. Plus International

Délibération N°1 DDECT 97.9 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain au Grand Guélen à la société CAPPE

Délibération N°2 DDECT 97.9 - Rapporteur Michel SEIGNEUR

Société ENAG - Aide à la commercialisation de terrain

Délibération N°3 DDECT 97.9 - Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (Mandat 1995-2001)

Location d'un bâtiment municipal à la société Loupot

Délibération N°4 DDECT 97.9 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Société Atelier Naval de l'Odet - Location d'un bâtiment Port du Corniguel

Délibération N°5 DDECT 97.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Réseau des villes moyennes de Bretagne - Installation de médiacentres

Délibération N°6 DDECT 97.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Subvention 1997 à l'association du Pays de Quimper

Délibération N°7 DDECT 97.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Participation de la ville au syndicat mixte de la base littorale de Combrit-Ile Tudy

Délibération N°8 DDECT 97.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Subvention à la paroisse St Corentin pour ouverture de la cathédrale durant l'été

Délibération N°9 DDECT 97.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Subvention à la Fédération Régionale de sauvegarde du patrimoine religieux en vie

Délibération N°10 DDECT 97.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Auberge de jeunesse - Subvention exceptionnelle

Délibération N°11 DDECT 97.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Subvention à l'office de tourisme de Quimper

Délibération N°12 DDECT 97.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Dernière mise à jour le 29/06/2022