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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Albert TESSIER
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE QUIMPER À LA SCIC HLM 'BRETAGNE OUEST ACCESSION'

Délibération N°7 DDU 08.2 - Séance du 22 février 2008

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DU GRAND GUÉLEN CESSION DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDU 08.2 - Séance du 22 février 2008

AMÉLIORATION ET SÉCURISATION DES CIRCULATIONS DOUCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Délibération N°1 DVE 08.2 - Séance du 22 février 2008

CESSION PAR LA VILLE À QUIMPER COMMUNAUTÉ ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Délibération N°5 DAG 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

CONVENTION EDF / VILLE DE QUIMPER - LIEU-DIT KERAUDREN

Délibération N°2 DAG 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

Avenant n°1 au marché pour l'aménagement du jardin du souvenir et de columbariums au cimetière de Stang Bihan - Lot 1 : Terrassement, voirie, réseaux

Délibération N°6 DBF 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°4 DBF 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

CESSION PAR LA VILLE À MONSIEUR LOUÉDEC - CHEMIN DE KERREQUEL

Délibération N°1 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Déclassement du domaine public routier communal de divers tronçons de voirie

Délibération N°2 DDU 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Délibération N°2 DDU 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°1 DDU 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

AIRE DE COVOITURAGE DU ROND-POINT DE TROYALLAC'H - CONVENTION D'ENTRETIEN

Délibération N°1 DVE 07.5 - Séance du 15 juin 2007

Remise des pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme

Délibération N°1 DDU 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Construction d'un groupement de commande - assation de marchés publics pour la mise en place d'un système de téléphonie IP en remplacement des systèmes actuels

Délibération N°3 DBM 07.2 - Séance du 23 février 2007

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS POUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE TÉLÉPHONIE IP EN REMPLACEMENT DES SYSTÈMES ACTUELS

Délibération N°1 DBM 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022