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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Albert TESSIER
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ABONNEMENTS NON RÉSIDENTS DANS LES PARCS EN ENCLOS

Délibération N°2 DVE 04.3 - Séance du 26 mars 2004

ACQUISITION GRATUITE D'UNE BANDE DE TERRAIN SIS 30 RUE MARIA CHAPDELAINE

Délibération N°7 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

ACQUISITION GRATUITE D'UNE BANDE DE TERRAIN SIS 10-18BIS ALLÉE SULLY

Délibération N°6 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

AVIS SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE PLONÉÏS

Délibération N°2 DDU 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

TRAVAUX RUE DU CHÂTEAU CONVENTION AVEC LA SNCF

Délibération N°1 DVE 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

PARTICIPATIONS POUR TRAVAUX SUR LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE BOULEVARD ALLENDÉ ET BOULEVARD D'ERGUÉ-ARMEL

Délibération N°1 DVE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

TRAVAUX DE VOIRIE

Délibération N°4 DVE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

REVENTE D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À QUIMPER COMMUNAUTÉ RECTIFICATIF

Délibération N°3 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CESSION COLAS - CHEMIN DE KERMAHONET

Délibération N°2 DAG 03.4 - Séance du 25 avril 2003

CESSION GRATUITE ALLÉE DU PRÉSIDENT SADATE PERMIS DE CONSTRUIRE SCI PIERRE JEAN

Délibération N°6 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

DÉMOLITION DE LA DALLE DU STÉÏR - AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Délibération N°1 DDU 03.2 - Séance du 28 février 2003

ACQUISITIONS GRATUITES DE PARCELLES CHEMIN DE PRATAYER APPARTENANT AUX CONSORTS GARZUEL, PLOUHINEC ET PHILIPPE-JONCOUR

Délibération N°5 DAG 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES POUR L'ACQUISITION DE VÉHICULES ET MATÉRIELS

Délibération N°4 DBM 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

URBANISATION DU SECTEUR DE KERVOUYEC VENTE D'UN TERRAIN ET CRÉATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL

Délibération N°6 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

VENTE DE TERRAIN AU PONTIGOU

Délibération N°9 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022