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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Albert TESSIER
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CESSIONS GRATUITES AU TITRE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE LOTIR

Délibération N°10 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN À USAGE DOMESTIQUE ET ARTICLES DE DROGUERIE ACHAT DE PRODUITS EN MÉTAL ET QUINCAILLERIE

Délibération N°2 DBM 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Conventions d'indemnisation consécutives à la démolition de la dalle du Stéïr - Suppression d'accès à des commerces.

Délibération N°9 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

RÉAMÉNAGEMENT DU GYMNASE JEAN JAURÈS - AVENANT AU MARCHÉ D'UNE ENTREPRISE

Délibération N°1 DBM 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Délibération N°2 DS 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

REMPLACEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC

Délibération N°2 DVE 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Organisation par l'UCPA de camps de vacances au centre équestre de Kerhuella.

Délibération N°1 DDU 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Acquisition Comptoir Métallurgique de Bretagne Rond-point de Kerfily

Délibération N°5 DAG 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Cession gratuite de terrain 17 chemin de Troheïr

Délibération N°4 DAG 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Cession gratuite d’un tronçon de la rue des Ajoncs

Délibération N°8 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Dénomination de voies

Délibération N°5 DDU 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Acquisition Guéguen - Kervouyec

Délibération N°6 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Avenue de la Libération

Délibération N°3 DVE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Fourniture de matériel de jalonnement directionnel

Délibération N°1 DVE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Animation du patrimoine - Demande de subvention à l'Etat

Délibération N°4 DDECT 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022