• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Albert TESSIER
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 2/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

RÈGLEMENT DE VOIRIE

Délibération N°3 DVE 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

CESSION GRATUITE ROUTE DU LOCH DOSSIER SCI GOURVILY 41

Délibération N°4 DAG 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

RÉAMÉNAGEMENT URBAIN DE KERMOYSAN VENTE OPAC/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°5 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

CESSION GRATUITE PAR LA S.C.C.V. DOMAINE CENTRE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE RUE DE LA PROVIDENCE

Délibération N°5 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

PROJET DE CLASSEMENT D'OFFICE DE RUES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°3 DDU 06.4 - Séance du 28 avril 2006

CESSION PAR LA VILLE AUX CONSORTS MARZIN CHEMIN DE KERMAHONNET

Délibération N°5 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CONDUITE DE TOUT À L'ÉGOUT 76 BOULEVARD DES FRÈRES MAILLET

Délibération N°7 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

AMÉNAGEMENT DE LA VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE PARCELLE

Délibération N°7 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PROPRIÉTÉ VILLE DOSSIER 'LE DOMAINE DE KERGONAN' RUE MARION DU FAOUËT

Délibération N°10 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

FOURNITURE DE SIGNALISATION DE POLICE ET ACCESSOIRES DE SIGNALISATION ROUTIÈRE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.47

Délibération N°5 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

CESSIONS GRATUITES DE TERRAIN À LA VILLE PAR M. ET MME NAU ET L'OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE RUE DU MOULIN VERT - ROUTE DE LOCRONAN

Délibération N°6 DAG 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Classement et déclassement de voies dans le domaine public routier communal et classement d'une rue et d'une portion de voie

Délibération N°2 DDU 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Acquisition d'une maison, 2 venelle de la Glacière

Délibération N°2 DAG 05.4 - Séance du 29 avril 2005

ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ OPAC, 23 RUE DE LA PROVIDENCE

Délibération N°3 DAG 05.4 - Séance du 29 avril 2005

MISES AUX NORMES AUTOROUTIÈRES DE LA RN 165 RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCHANGEUR DU LOC'H - BILAN DE LA CONCERTATION

Délibération N°1 DVE 05.3 - Séance du 25 mars 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022