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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Albert TESSIER
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN SISE ALLÉE DE KERGOLVEZ

Délibération N°4 DAG 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

JALONNEMENT DYNAMIQUE DES PARKINGS

Délibération N°2 DVE 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2005

Délibération N°5 DVE 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

PARC DE LATTRE DE TASSIGNY AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Délibération N°4 DDU 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE ANNE AVENANTS AUX MARCHÉS D'O.P.C. ET DE COORDINATION S.P.S.

Délibération N°2 DDU 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

CESSION PAR LE DÉPARTEMENT ROUTE DE PLOMELIN

Délibération N°9 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA VILLE PAR MADAME CARDIALAGUET 36 BIS CHEMIN DE KERLAGATU - PERMIS DE CONSTRUIRE

Délibération N°8 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

ACQUISITION DE L'IMMEUBLE 55 RUE DE LA PROVIDENCE SUCCESSION MALÉJAC

Délibération N°7 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

AVENANTS À DES MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°2 DBM 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DU CHEMIN DE TY NEVEZ KERLAGATU

Délibération N°2 DDU 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES

Délibération N°5 DVE 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

ELARGISSEMENT DE L'ALLÉE DE KERDISTRO ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUÉ ALLÉE DE KERNISY AUPRÈS DE LA S.C.I. M.S.H.

Délibération N°8 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

CHEMIN DE KERLAERON PROJET D'INCORPORATION DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE

Délibération N°3 DDU 04.5 - Séance du 4 juin 2004

TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2004

Délibération N°3 DVE 04.5 - Séance du 4 juin 2004

MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DES HALLS DE PENVILLERS

Délibération N°1 DBM 04.4 - Séance du 30 avril 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022