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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie POSTIC
97 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Subvention 2016 pour l'association Agora Justice

Délibération N°11 - DSSR - Séance du 4 février 2016

Subvention 2016 pour l'association Agora Justice

Délibération N°11 - DSSR - Séance du 4 février 2016

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°14 - POP - Séance du 4 février 2016

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°14 - POP - Séance du 4 février 2016

Subventions relations publiques

Délibération N°44 - CAB - Séance du 10 décembre 2015

Tarifs municipaux 2016

Délibération N°33 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

Délibération N°45 - POP - Séance du 10 décembre 2015

Fourniture de matériels et logiciels systèmes et réseaux et prestations associées - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°41 - DSI - Séance du 2 octobre 2015

Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence "Antigua"

Délibération N°48 - DAFJ - Séance du 9 juillet 2015

Convention d'objectifs Agora Justice

Délibération N°53 - DSSR - Séance du 9 juillet 2015

Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

Délibération N°46 - DRH - Séance du 5 juin 2015

Projet de révision 2015 du Plan Communal de Sauvegarde

Délibération N°51 - DSSR - Séance du 5 juin 2015

Remise gracieuse - sinistre sur mobilier urbain

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 30 avril 2015

Vente de véhicules

Délibération N°23 - DBM - Séance du 20 mars 2015

Prestations de nettoyage de locaux - Convention constitutive d'un groupement de commandes

Délibération N°22 - DBM - Séance du 20 mars 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022