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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie POSTIC
97 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg

Délibération N°6 - CAB - Séance du 9 février 2017

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 9 février 2017

Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 9 février 2017

Vote des taux de fiscalité 2017

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 9 février 2017

Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes

Délibération N°5 - DRH - Séance du 9 février 2017

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°8 - POP - Séance du 9 février 2017

Crématorium de Quimper : Création de nouveaux tarifs

Délibération N°7 - POP - Séance du 9 février 2017

Proposition de voeu de Mme Valérie Postic

Délibération N°39 - VM - Séance du 9 février 2017

Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Signature de marchés après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Evolution du règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Bâtiment associatif avenue des Oiseaux

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Vote des taux de fiscalité pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 4 février 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022