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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie POSTIC
97 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Subventions à diverses associations

Délibération N°19 - CAB - Séance du 14 décembre 2017

Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Tarifs municipaux 2018

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Décision modificative n°3

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Rapport sur les orientations budgétaires 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Rapport d'activité 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 14 décembre 2017

Vente d'un véhicule aux enchères

Délibération N°18 - DBM - Séance du 14 décembre 2017

Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper

Délibération N°20 - DDS - Séance du 14 décembre 2017

Ouvertures dominicales des commerces en 2018

Délibération N°16 - DECO - Séance du 14 décembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022