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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie POSTIC
97 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2018

Délibération N°17 - DECO - Séance du 14 décembre 2017

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

Délibération N°15 - DRH - Séance du 14 décembre 2017

Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur

Délibération N°13 - DRH - Séance du 14 décembre 2017

Modification du tableau des emplois

Délibération N°14 - DRH - Séance du 14 décembre 2017

Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur

Délibération N°12 - DRH - Séance du 14 décembre 2017

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 21 septembre 2017

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 21 septembre 2017

Admissions en non-valeurs

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 21 septembre 2017

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 21 septembre 2017

Soutien au commerce

Délibération N°8 - DECO - Séance du 21 septembre 2017

Taxe sur les friches commerciales

Délibération N°7 - DECO - Séance du 21 septembre 2017

Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective)

Délibération N°10 - DRH - Séance du 21 septembre 2017

Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs

Délibération N°9 - DRH - Séance du 21 septembre 2017

Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur

Délibération N°11 - DSSR - Séance du 21 septembre 2017

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016

Délibération N°1 - POP - Séance du 21 septembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022