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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DSUH)
83 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Acquisition d'une emprise sur la propriété de Bolton Food SAS pour la mise en sécurité du cheminement piéton

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°28 du 1 octobre 2020

Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°29 du 1 octobre 2020

Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy

Rapporteur Jean-Claude LE GOFF - Délibération N°30 du 1 octobre 2020

Cession d'une emprise chemin de Kerrequel à monsieur Carnot

Rapporteur Jean-Claude LE GOFF - Délibération N°31 du 1 octobre 2020

Autorisation de passage en domaine privé au profit d'Orange préalablement à la convention de servitude, rue Abel Villard

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°32 du 1 octobre 2020

Convention de servitude ENEDIS Voie Romaine

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°33 du 1 octobre 2020

Autorisation de servitude de passage au profit d'ENEDIS Kerlaeron

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°34 du 1 octobre 2020

Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°5 du 22 juillet 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022