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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DSUH)
83 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Acquisition de parcelles rue René de Kerallain

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°40 du 9 décembre 2021

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle BE n°243 au 120 avenue Léon Blum

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°41 du 9 décembre 2021

Prolongation de l'opération"Quimper, Coeur de Ville"

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°19 du 7 octobre 2021

Convention de financement "Fonds friches 2021 - Recyclage foncier"

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°20 du 7 octobre 2021

Régularisations foncières - Secteur de la Gare

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°21 du 7 octobre 2021

Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°22 du 7 octobre 2021

Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°23 du 7 octobre 2021

Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°24 du 7 octobre 2021

Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°25 du 7 octobre 2021

Acquisitions et échanges fonciers route de Brest

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°26 du 7 octobre 2021

Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°27 du 7 octobre 2021

Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°28 du 7 octobre 2021

Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°3 du 7 octobre 2021

Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°15 du 24 juin 2021

Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°16 du 24 juin 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022